Les exclusions qui comptent
Mal de dos, burn-out : êtes-vous vraiment couvert ?
Les affections du dos et les troubles psychiques comptent parmi les causes d’arrêt de travail les plus fréquentes. Ce sont aussi celles que les contrats d’assurance de prêt excluent ou limitent le plus souvent. Une ligne de la notice suffit à priver un assuré de toute indemnisation : voici comment la repérer, et comment la racheter.
On lit les exclusions dos et psy de chaque contrat avant de comparer — devis gratuit
- garanties concernées
- ITT et invalidité
- condition fréquente
- Hospitalisation
- possible selon le contrat
- Rachat
Quelles affections sont concernées
On parle de maladies non objectivables : des troubles réels, mais difficiles à mesurer par un examen d’imagerie ou de biologie.
- Affections dorsales
- Lombalgie, sciatique, hernie discale, cervicalgie, dorsalgie : toute atteinte de la colonne vertébrale et des disques.
- Troubles psychiques
- Dépression, épuisement professionnel (burn-out), troubles anxieux, et plus largement les affections psychiatriques.
- Garanties touchées
- L’ITT et l’invalidité (IPT, IPP). Le décès et la PTIA ne sont pas concernés.
Pour l’assureur, ces affections posent deux difficultés : leur fréquence, et l’absence de preuve objective de la durée de l’incapacité. Beaucoup de contrats y répondent par une exclusion pure et simple, ou par des conditions de prise en charge restrictives. Dans son bilan sur l’équivalence des garanties, le Comité consultatif du secteur financier (CCSF) cite d’ailleurs la couverture du dos et de la dépression parmi les points qui opposent régulièrement banques et assureurs.
Les trois façons dont un contrat traite le dos et le psy
| Clause | Ce qu’elle prévoit | Effet pour l’assuré |
|---|---|---|
| Exclusion totale | Aucune prise en charge des arrêts et invalidités liés au dos ou au psy | Pas d’indemnisation, quelle que soit la gravité |
| Couverture sous condition | Prise en charge seulement après une hospitalisation d’une durée minimale ou une intervention chirurgicale | Couverture limitée aux cas lourds |
| Couverture sans condition | Prise en charge comme tout autre arrêt, après la franchise | La plus protectrice ; souvent en option |
Les durées d’hospitalisation exigées et les plafonds varient selon les contrats ; à vérifier dans la notice.
La condition d’hospitalisation est la plus répandue. Elle exclut de fait la majorité des lombalgies et des épisodes dépressifs, qui se soignent sans hospitalisation. Certains contrats ajoutent une durée maximale d’indemnisation spécifique pour les affections psychiques, même lorsqu’elles sont couvertes. Le bilan du CCSF relève par exemple des banques imposant une limitation à 365 jours pour ces affections.
Votre dos est-il couvert, noir sur blanc ?
On relève les exclusions de chaque contrat et on chiffre l’option de rachat avant que vous signiez.
- Exclusions comparées
- Un seul courtier
Le rachat d’exclusion : l’option dos et psy
La plupart des contrats individuels proposent de lever ces exclusions moyennant une option, parfois appelée « option dos/psy ».
- Prise en charge des arrêts liés au dos ou au psy sans condition d’hospitalisation
- Ou réduction de la durée d’hospitalisation exigée
- Couverture en ITT et, selon le contrat, en invalidité
- Les exclusions personnelles liées à vos antécédents de santé
- La franchise de la garantie ITT
- Les plafonds de durée propres à certains contrats
L’option se traduit par une hausse de cotisation, variable selon les assureurs et le métier. Elle est particulièrement utile pour les professions physiques (artisans, soignants, métiers de la manutention) et pour les métiers à forte charge mentale. Si votre banque l’a incluse dans ses critères, elle devra figurer dans tout contrat concurrent présenté en délégation d’assurance.
Une exclusion générale figure dans les conditions générales et s’applique à tous les assurés : c’est elle que l’option rachète. Une exclusion personnelle est ajoutée à votre adhésion à cause d’un antécédent déclaré, par exemple une hernie discale opérée. Lorsqu’aucun questionnaire de santé n’est demandé, ce qui est le cas sous conditions depuis la loi Lemoine, l’assureur ne peut pas fonder d’exclusion personnelle sur votre état de santé ; les exclusions générales du contrat restent en revanche applicables.
Quatre questions à poser avant de signer
- 1 Le dos et le psy sont-ils exclus ?
Cherchez les mentions « affections disco-vertébrales », « affections psychiatriques » ou « non objectivables » dans les exclusions.
- 2 Sous quelle condition sont-ils couverts ?
Hospitalisation minimale, intervention chirurgicale, durée maximale d’indemnisation.
- 3 L’option de rachat existe-t-elle ?
Et pour quelles garanties : ITT seule, ou aussi invalidité.
- 4 Votre banque l’exige-t-elle ?
Si oui, ce critère figure sur la fiche personnalisée et s’applique au contrat que vous présentez.
Questions fréquentes sur le dos et les troubles psychiques
Qu’est-ce que l’option dos et psy en assurance emprunteur ?
Un burn-out est-il couvert par l’assurance de prêt ?
Une hernie discale ancienne m’empêche-t-elle de m’assurer ?
Le décès est-il concerné par ces exclusions ?
La banque peut-elle exiger la couverture du dos ?
Un contrat qui couvre les arrêts les plus fréquents
Dos et troubles psychiques couverts selon votre métier, aux conditions exigées par votre banque.
- 100 % gratuit
- Sans engagement
- Réponse sous 24 h