Arrêt de travail
La garantie ITT : vos mensualités pendant un arrêt de travail
Un accident de ski, une opération, une longue maladie : l’arrêt de travail est le sinistre le plus fréquent en assurance emprunteur. La garantie ITT prend alors en charge les échéances du prêt. Mais selon la franchise et le mode d’indemnisation, deux contrats peuvent verser des montants très différents pour le même arrêt.
On compare franchise, définition de l’incapacité et mode d’indemnisation — devis gratuit
- franchise selon le contrat
- 30 à 180 jours
- ou indemnitaire
- Forfaitaire
- thérapeutique à vérifier
- Temps partiel
Quand la garantie ITT se déclenche
L’ITT couvre l’assuré qui, à la suite d’une maladie ou d’un accident, est temporairement dans l’incapacité totale de travailler.
Impossibilité temporaire, médicalement constatée, d’exercer son activité professionnelle à la suite d’une maladie ou d’un accident. La prise en charge cesse à la reprise du travail, sauf clause couvrant le temps partiel thérapeutique, ou lorsque l’état de santé est consolidé et relève alors de l’invalidité.
Le point le plus important est la définition retenue par le contrat. Le Comité consultatif du secteur financier (CCSF) a attiré l’attention sur une différence de rédaction qui change tout : certains contrats couvrent l’incapacité d’exercer votre activité professionnelle, d’autres l’incapacité d’exercer toute activité professionnelle. Dans le second cas, un chirurgien qui ne peut plus opérer mais pourrait travailler autrement n’est pas indemnisé.
La situation des personnes sans activité au moment de l’arrêt (demandeurs d’emploi, parents au foyer) varie aussi : certains contrats les couvrent sur la base d’une incapacité à réaliser les actes de la vie courante, d’autres pas du tout. À lire dans la notice.
La franchise : les premiers jours restent à votre charge
La franchise est la période d’arrêt pendant laquelle l’assureur ne verse rien. Elle court à partir du premier jour d’arrêt.
| Franchise | Effet sur la cotisation | Pour qui |
|---|---|---|
| 30 jours | La plus chère | Revenus sans maintien de salaire, indépendants |
| 60 jours | Intermédiaire | Profils avec peu d’épargne de précaution |
| 90 jours | Le choix le plus courant | Salariés bénéficiant d’un maintien de salaire |
| 180 jours | La moins chère | Fonctionnaires, statuts très protecteurs |
Repères indicatifs ; la franchise exigée par votre banque figure sur la fiche personnalisée.
La franchise est en général absolue : un arrêt de 120 jours avec une franchise de 90 jours n’est indemnisé que sur 30 jours, les 90 premiers ne sont jamais rattrapés. Certains contrats prévoient une franchise réduite en cas d’hospitalisation ou d’accident. Notre guide de la franchise en assurance emprunteur détaille ces variantes et les rechutes.
Combien toucheriez-vous pendant un arrêt ?
On compare la prise en charge réelle de chaque contrat selon votre statut et votre maintien de salaire, avant de parler prix.
- Forfaitaire ou indemnitaire vérifié
- Un seul courtier
Forfaitaire ou indemnitaire : la vraie différence entre contrats
C’est le critère qui fait le plus varier le montant versé, et il est rarement mis en avant.
- Forfaitaire
- L’assureur verse la mensualité assurée (selon la quotité), quels que soient vos revenus pendant l’arrêt.
- Indemnitaire
- L’assureur ne compense que votre perte de revenus, après les indemnités journalières et le maintien de salaire.
- Mixte
- Certains contrats combinent les deux : forfaitaire jusqu’à un plafond, ou indemnitaire avec un minimum garanti.
Une salariée rembourse 1 100 € par mois, assurée à 100 %. Pendant son arrêt, elle perçoit les indemnités journalières et un maintien de salaire de son employeur : elle ne perd presque rien. Avec un contrat forfaitaire, l’assureur verse 1 100 € par mois après la franchise. Avec un contrat indemnitaire, il verse une somme réduite, voire rien, puisque sa perte de revenus est faible.
Après un arrêt long, une reprise à temps partiel est fréquente. Vérifiez que le contrat maintient une prise en charge partielle pendant cette période, et pour combien de temps : c’est l’un des critères que les banques retiennent pour juger l’équivalence des garanties.
Durée d’indemnisation, âge limite et exclusions
- La durée maximale d’indemnisation, souvent plafonnée à quelques années
- L’âge de fin de la garantie, souvent avant l’âge de la retraite
- Le passage de l’ITT à l’invalidité après consolidation
- Le traitement des rechutes d’un même arrêt
- Les affections dorsales sans hospitalisation ni chirurgie
- Les troubles psychiques sans hospitalisation
- Les arrêts liés à certains sports à risque non déclarés
- Les arrêts dont l’origine est antérieure à l’adhésion et non déclarée
Les exclusions du dos et des troubles psychiques sont les plus pénalisantes, car ce sont des causes fréquentes d’arrêt de travail. Elles peuvent souvent être rachetées : voir notre page sur les affections dorsales et psychiques. Quand l’état de santé se stabilise sans reprise possible, c’est la garantie IPT ou IPP qui prend le relais.
Questions fréquentes sur la garantie ITT
C’est quoi la garantie ITT ?
La garantie ITT est-elle rétroactive ?
Quelle franchise choisir ?
Forfaitaire ou indemnitaire, que vaut-il mieux ?
L’ITT est-elle obligatoire ?
Pour aller plus loin
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